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Marques déposées par HERVE AFRIAT
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RAIL BUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAIL BUS
HERVE AFRIAT

Numéro de dépôt :
3632311
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
RAIL BUS de HERVE AFRIAT

Présentation de la marque RAIL BUS

Déposée le 25 février 2009 par HERVE AFRIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAIL BUS »

Le déposant est HERVE AFRIAT domicilié(e) 5 rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE AFRIAT domicilié(e) 5 rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAIL BUS est expirée depuis le 25 février 2019.

HERVE AFRIAT a également déposé les autres marques suivantes : TESLA


HERVE AFRIAT - 5 rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France


HERVE AFRIAT - 5 rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;

Transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; services de taxis ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles.